Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONUT
SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS société anonyme au capital de 300 000 euros

Numéro de dépôt :
3294793
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
PRONUT de SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS au capital de 300 000 euros

Présentation de la marque PRONUT

Déposée le 26 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS au capital de 300 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS au capital de 300 000 euros domicilié(e) ZI LE THILLAY, 25, avenue Louis de Broglie,95508 LE THILLAY - 95508 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain FOUAL Avocat domicilié(e) 47, rue du Maréchal Foch,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque PRONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONUT est expirée depuis le 26 mai 2014.

SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS au capital de 300 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : PRO-SCELL SYSTEMES DE FIXATIONS , PRO-FAST SYSTEMES DE FIXATIONS , PROSCELL SYSTEMES DE FIXATIONS


SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS société anonyme au capital de 300 000 euros - ZI LE THILLAY, 25, avenue Louis de Broglie,95508 LE THILLAY - 95508 - France


Maître Alain FOUAL Avocat - 47, rue du Maréchal Foch,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux matériaux métalliques pour les voies ferrées cables et fils métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques à savoir : mèches, fixations, vis gorges.